Mentions Légales

1.      Informations légales

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Propriétaire :

Antidox

Société par Actions Simplifiée

Capital social de 40 000 euros

B 522 005 297 RCS

128, rue de la Boétie – 75 008 PARIS

Directeur de la publication :

Xavier Desmaison

18, rue Volney – 75 008 Paris

+33 (0) 9 82 34 89 62

Hébergement du site :

Amen.fr

Société par Actions Simplifiée

Capital social de 37 000 euros

B 421 527 797 RCS

12/14 Rond Point des Champs Elysées – 75008 Paris

0 892 55 66 77

 

2.      Conditions générales d’utilisation et droits d’auteur

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4.      Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

 

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